1. Introduction
Les présentes Conditions Générales de Vente régissent les relations contractuelles entre avabijoux.com (ci-après « le Vendeur ») et toute personne physique ou morale effectuant un achat via le site internet avabijoux.com (ci-après « le Client »).
2. Produits
Les produits proposés à la vente sont ceux figurant sur le site au jour de la consultation par le Client. Les photographies et descriptions sont les plus fidèles possibles mais ne peuvent assurer une similitude parfaite avec le produit offert, notamment en ce qui concerne les couleurs.
3. Prix
Les prix sont indiqués en euros, toutes taxes comprises (TTC), hors frais de livraison. Le Vendeur se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, mais les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de la validation de la commande.
4. Commande
La commande est validée lorsque le Client accepte les présentes CGV en cochant la case correspondante et confirme sa commande. Le Vendeur confirmera systématiquement la commande par l’envoi d’un e-mail au Client.
5. Paiement
Le règlement des achats s’effectue par carte bancaire via une transaction sécurisée. Le Client garantit qu’il est pleinement habilité à utiliser la carte de paiement pour régler sa commande.
6. Livraison
Les produits sont livrés à l’adresse de livraison indiquée par le Client lors de la commande. Les délais de livraison sont indicatifs et en aucun cas garantis. Le Vendeur ne saurait être tenu responsable des retards de livraison.
7. Droit de rétractation
Conformément aux dispositions légales en vigueur, le Client dispose d’un délai de 14 jours à compter de la réception des produits pour exercer son droit de rétractation, sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalité, à l’exception des frais de retour.
8. Retour et remboursement
Les produits doivent être retournés dans leur état d’origine, non utilisés, et dans leur emballage d’origine. Le remboursement interviendra dans un délai de 14 jours suivant la réception du retour par le Vendeur.
9. Garantie
Tous les produits bénéficient de la garantie légale de conformité et de la garantie légale contre les vices cachés, permettant au Client de renvoyer les produits défectueux ou non conformes.
10. Responsabilité
Le Vendeur ne saurait être tenu pour responsable des dommages résultant d’une mauvaise utilisation du produit acheté. La responsabilité du Vendeur sera, en tout état de cause, limitée au montant de la commande.
11. Propriété intellectuelle
Tous les éléments du site avabijoux.com sont et restent la propriété intellectuelle et exclusive du Vendeur. Nul n’est autorisé à reproduire, exploiter, rediffuser ou utiliser à quelque titre que ce soit, même partiellement, des éléments du site.
12. Droit applicable et litiges
Les présentes CGV sont soumises au droit français. En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant toute action judiciaire. À défaut, le litige sera porté devant les tribunaux compétents.
Il est important de noter que ce modèle doit être adapté en fonction des spécificités de votre entreprise et de la législation en vigueur. N’hésitez pas à consulter un avocat spécialisé pour finaliser vos conditions générales de vente.